Déposée le 5 novembre 2001 par la société FRANCE EVAPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCE EVAPORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la société FRANCE EVAPORATION domicilié(e) Rue René CAUCHE, ZI SECLIN - 59139 - NOYELLES LES SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 116 176 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain DEHAY domicilié(e) 25 clos du verger - 59840 - LOMPRET - France.
La marque FRANCE EVAPORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129399.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE EVAPORATION - Rue René CAUCHE, ZI SECLIN - 59139 - NOYELLES LES SECLIN - France - SIREN 440116176
Alain DEHAY - 25 clos du verger - 59840 - LOMPRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2011 n°2486168 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2011-12-07
Machine - outils Evaporateurs, bouilleurs, appareils pour la distillation, générateurs de vapeur, installation pour la purification de l'eau Ingénierie
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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